par ordre de classement aux épreuves classantes nationales

interne

par spécialité et par centre hospitalier universitaire

médecine et santé au travail aux Hospices Civils de Lyon

par l'Académie nationale de médecine de

membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales

médecin général, médecin chef des services de classe normale. Officier du 31 mai 1995

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de commandeur

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement

outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du

Au titre des représentants des collectivités locales

membres suppléants

à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux

en remplacement des personnes mentionnées

pour la durée du mandat restante

Au titre des représentants des collectivités locales

membre suppléant

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des départements

Pour la région Bourgogne

Côte-d'Or

Suppléant

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS

Pour la région Bourgogne

Côte-d'Or

Suppléant

vice-président du conseil général de la Côte-d'Or, maire de Minot ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 21 octobre 1989

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

dans l'armée active

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin chef des services de classe normale

Les médecins en chef

pour l'année 1996 les officiers

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Pour le grade de médecin chef des services de classe normale

Les médecins en chef

Docteur

représentant du ministre chargé de la santé

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

a)

représentants de l'Etat

médecin en chef. Chevalier du 16 septembre 1981

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

vice-président du conseil général de la Côte-d'Or (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités locales